Décisions du maire
- 166-2020 Convention mise à disposition d'une table Mashup par le Dpt 94
- 167-2020 CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE - STAGE PSC1 MAISON DES JEUNES
- 168-2020 LA BOULE MAROLLAISE - AVENANT N1 - Salle de cours MAM - Décision 2019-2020
- 169-2020 Décision Conservatoire MTES2020
- 170-2020 Décision Musika L'image MTES2020
- 172-2020 Acceptation don jeunesse
- 173-2020 DETR 2020 Travaux de restructuration de la route de Brie
- 174-2020 DETR 2020 travaux de remplacement du système de chauffage HV SDF et église
- 175-2020 DETR 2020 travaux de rénovation et de sécurisation du patrimoine
- 176-2020 FOOTBALL CLUB - Attribution subvention 2020
- 177-2020 LA BOULE MAROLLAISE - AVENANT N°1 - Salle de cours MAM
- 178-2020 Convention d'occupation temporaire du domaine public communal
- 179-2020 Convention et charte pour locaux partagés ALSH des 4 Saules et le RAM du SIPE
- 180-2020 MUSIKALIMAGE - 100 ans M. Idée
- 181-2020 Revalorisation de la RODP 2020 par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
- 182-2020 FOOT - PERISCOLAIRE - Décision 2019-2020
- 183-2020 ACM - MAM -Décision 2020-2021
- 184-2020 AFASEC - DOJO -Décision 2020-2021
- 185-2020 AMIS MAROLLES - MAM -Décision 2020-2021
- 186-2020 COLLEGE G.BRASSENS - DOJO - Décision 2020-2021
- 187-2020 COLLEGE G.BRASSENS - MINIBUS - Décision 2020-2021
- 188-2020 CONSERVATOIRE - DOJO -Décision 2020-2021
- 189-2020 CONSERVATOIRE- SDF -Décision 2020-2021
- 190-2020 CONSERVATOIRES - MAM -Décision 2020-2021
- 191-2020 ETOILE MAROLLAISE - MAM -Décision 2020-2021
- 192-2020 FCM - CLUBHOUSE -Décision 2020-2021
- 193-2020 FNACA - MAM -Décision 2020-2021
- 194-2020 JUDO - Salle Pierre HUET -Décision 2020-2021
- 195-2020 JUDO - DOJO -Décision 2020-2021
- 197-2020 BOULE MAROLLAISE - MAM -Décision 2020-2021
- 198-2020 BOULE MAROLLAISE - TERRAIN MARNIERE -Décision 2020-2021
- 199-2020 LE NEZ AU VENT- Cour de l'Espace des Buissons -Décision 2020-2021
- 200-2020 LE NEZ AU VENT- Cour de l'Espace des Buissons -Décision Avenant N°1 2020-2021
- 201-2020 MINIBUS ASSOS - Décision 2020-2021
- 203-2020 RM- MAM -Décision 2020-2021
- 204-2020 RM - Tapis vert de l'Espace des Buissons -Décision 2020-2021
- 205-2020 RM - SDF -Décision 2020-2021
- 206-2020 SECOURS CATHOLIQUE - LOCAL CC BUISSONS -Décision 2020-2021
- 207-2020 TAEKWONDO - DOJO -Décision 2020-2021
- 209-2020 YAKADANSE - SDF -Décision 2020-2021
- 210-2020 Fourniture informatique - Acquisition de 52 postes téléphoniques et licences
- 211-2020 AVENANT NEGATIF MENUISERIES
- 212-2020 Convention n°20010546 soutien financier au titre du dispositif - soutien à la restauration du patrimoine classe monument historique
- 213-2020 Convention pour la mise à disposition d¿intervenants extérieurs professionnels pour l¿activité cycliste dans le cadre du plan gouvernemental Savoir Rou
- 214-2020 Convention piscine des Dauphins - Année scolaire 2020-2021
- 216-2020 CONTRAT SOLEUS 2021-2023
- 217-2020 CONTRAT SCHINDLER 2021-2023
- 218-2020 CONTRAT KOMPAN 2021-2023
Comptes-rendus analytiques des Conseils Municipaux
Procès-verbaux des conseils municipaux
Délibérations des conseils municipaux
- 2672-2020 VOEU D'URGENCE DE LA COMMUNE DE MAROLLES- EN-BRIE- L'AMÉLIORATION DES TRANSPORTS EN COMMUN EN LIE- DE-FRANCE N'EST PAS UNE OPTION
- 2673-2020 AUTORISATION DE DÉPÔT DE DOSSIER DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FSIL POUR LA REFONTE DES SERVICES DE TÉLÉPHONIE SUR SUPPORT FIXE.
- 2674-2020 AUTORISATION DE DÉPÔT DE DOSSIER DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FSIL POUR LA RÉNOVATION DU SYSTÈME DE CHAUFFAGE DE LA MAIRIE - SDF - ÉGLISE
- 2675-2020 AUTORISATION DE DÉPÔT DE DOSSIER DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FSIL POUR LA RÉNOVATION DE L'INSTALLATION DE CHAUFFAGE- MAISON DES JEUNES
- 2676-2020 AUTORISATION DE DÉPÔT DE DOSSIER DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FSIL POUR LA RÉNOVATION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC - QUARTIER VENDANGEURS ET CLOS
- 2677-2020 AUTORISA!° DÉPÔT DE DOSSIER DE SUBVENT° DS LE CADRE DU FSIL P R LA REQUALIF DE L'AV, DES BRUYÈRES ET LA CRÉA!° D'UNE CONTINUITÉ CYCLABLE
- 2678-2020 VOTE DES TAUX 2020
- 2679-2020 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020
- 2680-2020 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - CCAS
- 2681-2020 AUTORISATION POUR VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR SUBVENTIONS 2020 AUX ASSOCIATIONS ET AUX ORGANISMES DIVERS
- 2682-2020 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- 2683-2020 DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE POUR MADAME LE MAIRE
- 2684-2020 CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT DE LA CAF AU TITRE DE L'INVESTISSEMENT SUR FONDS LOCAUX
- 2685-2020 VOEU RELATIF À LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE DE L'HABITAT
- 2686-2020 AUTORISATION DE SIGNATURE DU MP DE TX D'ENTRETIEN - RENOVAT IONDE GROSSES RÉPARATION ET TX NEUFS DE VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS
- 2687-2020 AVENANT N°1 À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENTS DE COMMANDES ENTRE LE GPSEA, SES COMMUNES MEMBRES ET LE SMITDUVM
- 2688-2020 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX ORGANISMES DIVERS- GÉNÉRAL
- 2689-2020 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- 2690-2020 ELECTION DU MAIRE
- 2691-2020 FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE
- 2692-2020 ELECTION DE LA LISTE DES ADJOINTS AU MAIRE
- 2693-2020 CHARTE DE L'ÉLU LOCAL
- 2694-2020 ANNEXE - TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
- 2694-2020 INSTALLATION DE DEUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
- 2695-2020 ANNEXE - POUVOIRS DU MAIRE
- 2695-2020 DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- 2696-2020 FIXATION DU NOMBRE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
- 2697-2020 ANNEXE - BAREME INDEMNITES DE FONCTION
- 2697-2020 DETERMINATION DES INDEMNITES DE FONCTION ALLOUEES AU MAIRE, AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
- 2698-2020 DROIT A LA FORMATION DES TITULAIRES DE MANDATS LOCAUX
- 2699-2020 DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS ET SOUS-COMMISSION MUNICIPALES FACULTATIVES PERMANENTES
- 2700-2020 NOMINATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUX TROIS CONSEILS D'ECOLES POUR L'ANNEE 2020-202
- 2701-2020 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - CA
- 2702-2020 DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
- 2703-2020 DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ET ORGANISMES EXTERIEURS
- 2704-2020 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
- 2705-2020 ADOPTION DE LA MOTION - APPEL A L'ETAT POUR UN PLAN D'URGENCE DE SAUVETAGE DES TRANSPORTS PUBLICS
- 2706-2020 ANNEXE 1 -CONVENTION MUTUELLE COMMUNALE SIGNEE PAR ABO
- 2706-2020 ANNEXE 2 - PRESENTATION MUTUELLE COMMUNALE
- 2706-2020 MISE EN PLACE D'UNE MUTUELLE COMMUNALE
- 2707-2020 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2019
- 2708-2020 ANNEXE 1 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
- 2709-2020 AFFECTATION DU RESULTAT 2019
- 2710- 2020 ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE
- 2711-2020 Installation d'un conseiller municipal
- 2712-2020 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
- 2712-2020 Annexe Règlement intérieur CM
- 2713-2020 Commission Communale des Impôts Directs (CCID), Détermination de la liste des noms en vue de la nomination des membres
- 2714-2020 Commission IntercommunaledesImpôts Directs (CilD), Détermination de la liste des noms en vue de la nomination des membres
- 2715-2020 Modifcation de la délibération 2699-2020-Désignation des membres des commissions et sous-commissions municipales facultatives permanentes
- 2716-2020 Modification délibération 2703-2020 désignation des délègues du CM auprès des syndicats intercommunaux et organismes extérieurs
- 2717-2020 Composition de la Commission communale de sécurité
- 2718-2020 Avis sur la demande d'autorisation d'ouverture du magasin Picard Surgelés les dimanches 5-12-19 et 26 décembre 2021
- 2719-2020 Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre du FSIL pour la rénovation des cheminements piétons
- 2720-2020 Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre du AM pour l'installation d'un city stade au stade Didier BOUTTEN
- 2721-2020 Autorisation dépôt de dossier AM pour la requalification de av des Bruyères et la création d'une continuité cyclable
- 2722-2020 Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre du FSIL pour les travaux d'accessibilité PMR du cabinet médical
- 2723-2020 Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre du FSIL pour l'acquisition de40 PC portables pour les scolaires
- 2724-2020 Transfert au Sigeif de la compétence en matière d'infrastructures de recharges de véhicules électriques
- 2725-2020 Approbation de la convention avec le CD94 portant replantations ponctuelles d'arbres le long des routes départementales
- 2726-2020 Vote du budget supplémentaire
- 2727-2020 Modification de la délibération n°2688-2020- Attribution des subventions aux associations et aux organismes divers
- 2728-2020 Autorisation de versement d'une subvention exceptionnelle en faveur des pompiers humanitaires du GSCF
- 2729-2020 Autorisation de versement d'une subvention exceptionnelle en faveur du TCMB
- 2730-2020 Participation aux syndicats et organismes intercommunaux - Budget 2020
- 2731-2020 Autorisation signature avenant N°l au marché de nettoyage des locaux de bâtiments communaux
- 2732-2020 Modification de la délibération 2625-2019 RJFSEE-PALJERETECHNIQUE
- 2733-2020 Proposition représentant pour la commune auprès du CIG
- 2734-2020 Désignation du délégué CNAS représentant les élus - Mandat 2020-2026
- 2735-2020 Autorisation de recours au contrat d'apprentissage
- 2736-2020 Modification du tableau des effectifs
- 2737-2020 CONVENTION DSDEN 2020 -20 21 - Multisports
- 2738-2020 CONVENTION DSDEN 20 20-2021- numérique
- 2739-2020 Adoption du règlement intérieur de l'accompagnement scolaire élémentaire
- 2740-2020 Modification du règlement intérieur du conseil municipal
- 2741-2020 Adoption dsu règlement intérieur du Parc Sportif de la Marnière
- 2742-2020 Adoption du réglement pour le jeu-concours photo Tableaux Vivants mettre l'art en scène
- 2743-2020 Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre du FIM pour la rénovation du système de chauffage de la mairie - SDF - église
- 2744-2020 Décision modificative n1
- 2745-2020 Autorisation de dépôt de dossiers de demande de subvention
- 2746-2020 Nouvelles tarifications des insertions publicitaires dans le bulletin municipal
- 2747-2020 Autorisation d'engagement de dépenses d'investissement avant approbation du budget 2021
- 2748-2020 Approbation de l'indemnité de conseil au titre de l'activité de conseil 2019 attribuée aux comptables du trésor
- 2749-2020 Approbation de la convention de garantie d'emprunt - Immobilière 3F
- 2750-2020 Contrat d'assurance des risques statutaires
- 2751-2020 Convention d'Objectifs et de Financement avec la CAF du 94 pour la prestation de service Contrat Enfance Jeunesse
- 2752-2020 Approbation du règlement intérieur de la MJ
- 2753-2020 Approbation du règlement intérieur du CME
Arrêtés municipaux
- 5876-2020 VOEUX A LA POPULATION - 25-01-20
- 5877-2020 TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT D'UN BRANCHEMENT D'EAU SUR LA RN19 - DU27-01 AU 28-02-20
- 5878-2019 PERMANENT BIR - TRAVAUX D'ENTRETIEN OU DE RÉPARATION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC - ANNEE 2020
- 5879-2019 PERMANENT SUEZ EAU FRANCE - TRAVAUX D'ENTRETIEN OU DE RÉPARATION DES POTEAUX ET BOUCHES D'INCENDIE - ANNEE 2020
- 5880-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DU PRINCIPAL DU COLLEGE G.BRASSENS- 22-01-20
- 5881-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE LA DIRECTRICE DE L'ECOLE DE LA FORET SOIREE JEUX SOCIETE- 24-01-20
- 5882-2020 PORTANT SUR L'INTERDICTION DE CIRCULATION ET- OU DE STATIONNEMENT- AUTORISATION D'INSTALLATION TEMPORAIRE D'AMAPAROLLES SUR LE PARKING
- 5883-2020 PORTANT SUR LE DÉROULEMENT DU DÉFILÉ DU CARNAVAL - 25 AVRIL 2020
- 5884-2020 PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS LE CADRE DE L'ÉLAGAGE DES ARBRES, AVENUE DE LA BELLE IMAGE ET AVENUE DES BUISSONS
- 5885-2020 PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DE BRIE REQUALIF DEVLATION3-4FEV2020
- 5886-2020 PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS LE CADRE D'UN DÉMÉNAGEMENT 5 RUE DES SELLIERS - 4-02-20
- 5887-2020 PORTANT LIMITATION DE VITESSE- PERMANENT-ROUTE DE BRIE-ZONE 30
- 5888-2020 PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT -50-GROSBOIS-RACCORD ELEC TPF17-02-20
- 5889-2020 RANDO BELLVEILLOISE 16-02-2020(003
- 5890-2020-45-BEZANCON-RACCORD ELEC ENEDIS-ECR-17-03-2020
- 5891-2020 -44-GROSBOIS-SYAGE-02-03-20
- 5892-2020 -15-VENDANGEURS-EIFFAGE-16-03-2020 (002)
- 5893-2020 AUTORISATION D'ORGANISER UNE LOTERIE - MLD - 3 mars 2020
- 5894-2020 AUTORISATION D'ORGANISER UNE LOTERIE - LE NEZ AU VENT - BOURSE AUX VELOS - DIM 29 MARS
- 5904-2020 Délégation Joël VILLACA mariage du 14-03-20
- 5906-2020 CIRCULATION ET STATIONNEMENT DES VEHICULES PM ET ASVP AVENUE DES BRUYERES
- 5907-2020 TRAVAUX DE REFECTION AVENUE DES BRUYERES 30 AVRIL
- 5908-2020 MODIF 15-VENDANGEURS-EIFFAGE-01-06-2020
- 5909-2020 MODIF 42-44 GROSBOIS-EIFFAGE-01-06-2020
- 5910-2020 -13-FORGERONS-FGC-02-07-2020
- 5911-2020 -28 GROSBOIS-reparation fourreau fibre FGC-29-06-2020
- 5912-2020 PORTANT SUR UN PERMIS DE DÉTENTION D'UN CHIEN DE 1ÈRE OU 2ÈME CATÉGORIE
- 5913-2020 DEBROUSSAILLAGE PIERRE BEZANCON 15-07-20
- 5914-202 -CEDEZLEPASSAGE AU LIEU DE STOP-BRUYERES-SAVETIERS-CHARPENTIERS-07-2020
- 5915-2020 -PERMANENT-PLACE RESERVEE-DEMILUNE-PIERREBEZANCON-01-08-20
- 5916-2020 -11 LABOUREURS-FGC-02-07-2020
- 5917-2020-45-BEZANCON-RACCORD ELEC ENEDIS-SERPOLLET-20-07-2020
- 5918-2020 DELEGATION MH MARIAGE DU 21-08-20
- 5919-2020 -PERMANENT-CHAMBRES FOURREAUX TELECOM-FGC-ANNEE 2020 (002)
- 5920-2020 -QUADRIPLAY-CAMION ORANGE-4SAISONS-18-07-2020
- AG0001-2020 Delegation 1ER ADJOINT-FT
- AG0002-2020 Delegation 2EME ADJOINT- ABK
- AG0003-2020 Delegation 3EME ADJOINT- VH
- AG0004-2020 Delegation 4EME ADJOINT- NB
- AG0005-2020 Delegation 5EME ADJOINT- AF
- AG0006-2020 Delegation 6EME ADJOINT- JLD
- AG0007-2020 Delegation 7EME ADJOINT- PBB
- AG0008-2020 Delegation 8eme ADJOINT -AD
- AG0009-2020 Délégation CD- CM
- AG0010-2020 Delegation CD- DH
- AG0011-2020 Delegation CD- JPV
- AG0012-2020 Delegation CD- GN
- AG0013-2020 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DADMINISTRATION DU CCAS
- AG0014-2020 Delegation 5EME ADJOINT- AF - Annule et remplace
- 5923-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR AMAPAROLLES- FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEPT 2020
- 5924-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE AMIS DE MAROLLES - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEP T 2020
- 5925-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE ETOILE MAROLLAISE - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEPT 2020
- 5926-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE FCM - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEPT 2020
- 5927-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE HANDBALL CLUB - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEP T 2020
- 5928-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE JUDO CLUB - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEP T 2020
- 5929-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE KARA TE DO SHUKOKAI - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEP T 2020
- 5930-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE LA BOULE MAROLLAISE - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEP T 2020
- 5931-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE LNAV - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEPT 2020
- 5932-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE MARANDOLLAISE - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEP T 2020
- 5933-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE MLD - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEPT 2020
- 5934-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE PAROISSE - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEP T 2020
- 5935-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE RENCONTRES MAROLLAISES - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEPT
- 5936-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE TAEKWONDO -FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEPT 2020
- 5937-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE TCMB - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEPT 2020
- 5938-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE UCPA -FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEPT 2020
- 5939-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE YAKADANSE - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEP T 2020
- 5940-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE ENTREPRISE GOLF BLUE GREEN - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEP T 2020
- 5941-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE RUGBY - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEPT 2020
- 5942-2020 OCCUPATION PARC URBAIN BRIDGE CLUB FORUM ASSOS 5 SEP T 2020
- 5943-2020 PORTANT SUR INSTALLATION TEMPORAIRE DE ASSOCIATION RM DANS LE CADRE UN ATELIER APICULTURE PK DE EGLISE
- 5944-25 VENDANGEURS-DEMENAGEMENT-19-20AOUT2020
- 5945-ORFEVRES-TPF -ENEDIS-07-09-2020
- 5946-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE ASSOCIATION CIREP -FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEPT 2020
- 5947-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE ASSOCIATION CONSERVATOIRE - FORUM DES ASSOCIATONS 5 SEP T 2020
- 5948-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DE ASSOCIATION CREP - FORUM DES ASSOCIATIONS 5 SEP T 2020
- 5950-2020 PERMANENT SFRE 2020
- 5951-2020 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DU GIPE VEN 18 SEP T PARC URBAIN
- 5952-2020 -SIMA DU 9 AU 11 OCTOBRE 2020
- 5953-2020-ARS-CAMION DEPISTAGE COVID-22-09-20W
- 5954-2020 AUTORISATION OCCUPATION DOMAINE PU BUC LE NEZ AU VENT ORGANISATION ATELIER REPARATION VELO SAM 3 OCT
- 5956-2020 5-StMarceau-MONNET-5 au 16-10-2020
- 5957-2020 4-GUERETS-ABA TT AGE ARBRE-DANDOV-OCTOBRE 2020
- 5958-2020 14 CHAUDRONNIERS 5-10-2020
- 5959-2020 PORTANT SUR UN PERMIS DE DÉTENTION D'UN CHIEN DE 1ÈRE OU 2ÈME CATÉGORIE
- 5960-2020-REVEILLON-SIVOM -COLONNE-VERRE-3-6 NOVEMBRE 2020
- 5962-2020-6BLESDOR-DEMENAGEMENT 45 NOV-2020
- 5963-2020 -PERMANENT-CHAMBRES FOURREAUX TELECOM-AMA TELECOM-ANNEE 2020
- 5964-2020-BRUYERES-REQUALIFICATION-SFRE
- 5965-2020-PORTANT SUR L'INTERDICTION DE L'USAGE DE PROTOXYDE D'AZOTE
- 5966-2020-PORTANT SUR L'INTERDICTION DE L'USAGE DES CHICHAS -NARGUILÉS
- 5967-2020 -BUISSONS-BRANCHEMENT FIBRE-SOGETREL
- 5968-2021-PERMANENT-BIR
- 5969-2021-PERMANENT-FGC
- 5970-2021-PERMANENT SUEZ
- 5971-2021 PERMANENT SFRE
- 5972-2021-PERMANENT-CHANTIERS COURANTS (002)
- 5973-2020 -ARS-CAMION DEPISTAGE COVID-17-12-2020
- 5974-2020 -2021-PERMANENT-ELAGAGE
- 5975-2020 - 2021-PERMANENT-TONTES-TAILLES